TGV
Présentation de la marque TGV
Déposée le 15 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TGV est expirée depuis le 15 janvier 1991.
PAPETERIES DE LA CHAPELLE-DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22
Inscription - Transmission de propriété n°46462 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°46460 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°19566 - Publication au BOPI